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    Fonds du Conseil du Trésor [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    710
    Date :
    1868-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-0-5-F, RG55
    Fonds du Conseil du Trésor [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil du Trésor et ses prédécesseurs
  2. 2
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    Direction des programmes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155711
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-112-5-F, RG55-L, RG55-L-1
    Direction des programmes [document textuel]. La série se compose des documents opérationnels qui reflètent les activités de la Direction en ce qui concerne 
  3. 3
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    Dossiers administratifs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155707
    Date :
    1933-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-88-1-F, RG55-F-3, RG55-F-2
    Dossiers administratifs [document textuel]. La série se compose de documents créés par la Direction de la politique administrative
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    Direction de la politique administrative [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    155689
    Date :
    1933-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-92-3-F, RG55-F-1
    Direction de la politique administrative [supports multiples]. La série se compose de dossiers d'exploitation touchant aux contrats, aux révisions 
  5. 5
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    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor [document textuel (quelque informatique), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    712
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-76-5-F
    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor [document textuel (quelque informatique), document cartographique]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  6. 6
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    Division de la planification [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155661
    Date :
    1960-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-108-3-F, RG55-J
    Division de la planification [document textuel]. La série se compose de documents créés par la Division de la planification du Conseil du Trésor
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Division de l'organisation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155664
    Date :
    1962-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-110-1-F, RG55-J-2
    Division de l'organisation [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers se rapportant aux responsabilités du Conseil du Trésor en matière de 
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    Aucun objet numérique

    Cabinet du président [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155697
    Date :
    1963-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-77-7-F, RG55-K
    Cabinet du président [document textuel]. La sous-série se compose de documents provenant du Cabinet du président, 1963-2011, et qui se rapportent aux rôles 
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    Collection Canada. Conseil du trésor [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents photographiques
    No d'identification :
    8834
    Date :
    ca. 1896-ca. 1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG55, R776, 1968-159 NPC
    Collection Canada. Conseil du trésor [document iconographique]. Ministres White, William Thomas, Sir Dunning, Charles Avery Abbott, Douglas Droyton, 
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